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Le site a été développé pour l' enseignements nécessaires à la culture, à l’entretien et aux soins des arbres fruitiers, d’ornements et  des rosiers en général.

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 Droit d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle.

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 Droit à l’image.

Selon l’article 9 du Code Civil et les articles 226-1 à 226-3, 226-8, 226-9 et 226-15 du Code Pénal, tout individu jouit d’un droit au respect de sa vie privée ainsi que d’un droit à l’image.

En vertu de ces dispositions, vous pouvez demander le retrait immédiat des photos et/ou vidéos vous concernant en envoyant un simple mail au Webmaster.

 Politique de protection des données personnelles

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Données personnelles identifiables

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Partage des données personnelles identifiables

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